Compte 1316 Entreprises publiques sur Wikipedia

• Lettre recommandée avec accusé de réception en France
  interactions électroniques sécurisées entre les citoyens, les entreprises et les autorités publiques", selon l'Agence Nationale de la Sécurité et des Systèmes
• Cahors
  « XVI - Moulins », p. 145-149, « XVII - Places publiques », p. 149-156, « XVIII - Le long des voies publiques », p. 157-163, 201-213, « Table des matières »
• Archivage électronique
  signature électronique. Elle modifie le Code civil français : l'article 1316-1 (version en vigueur) admet l'écrit sous forme électronique comme preuve
• Simone de Beauvoir
  jeune fille rangée, Paris, Gallimard, coll. « Le livre de poche » (no 1315-1316), 1964 (1re éd. 1958), 512 p., p. 174. La Banque de la Meuse ["A. et G. Brasseur
• Histoire de la Lituanie
  assassiné par son neveu Treniota en 1263. Sous le règne de Vytenis (en) (1293-1316), la principauté de Polotsk est définitivement rattachée au grand-duché de
• Acte d'avocat
  décret n°2001-272 du 30 mars 2001, pris pour l’application de l’article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique le décret n°2002-535
• Le Barroux
  Comtat Venaissin, cédé par le roi de France, devient terre pontificale. En 1316, le pape Clément V établit brièvement sa curie à Carpentras, à une douzaine
• Créteil
  place et le village compte une soixantaine de maisons. Les conditions météorologiques sont très mauvaises entre avril 1315 et avril 1316. Pluie et froid au
• Strasbourg
  hôpitaux de Strasbourg et les entreprises impliquées dans le secteur de la santé. Le pôle est constitué de plus de 400 entreprises et 60 laboratoires publics
• Dynastie Ming
  registre plus théorique, bien que Shen Kuo (1031–1095) et Guo Shoujing (1231–1316) eurent posés les bases de la trigonométrie en Chine, ce ne fut pas avant
• Caussade (Tarn-et-Garonne)
  Périgord, accorde des coutumes aux habitants de Caussade le 4 ocobre 1306,. En 1316, la baronnie de Caussade, outre Caussade, comprend Lafrançaise, Molières
• Regroupement universitaire
  l'établissement public de coopération scientifique « Nancy Université » Décret no 2009-1316 du 26 octobre 2009 modifiant le décret no 2007-384 du 21 mars 2007 portant
• Variole
  Points épidémiologiques,‎ 27 septembre 2007 Franck Fenner Donal Henderson, p. 1316. à ne pas confondre avec l'ectromèlie, au sens de malformation congénitale
• Chasse aux sorcières
  inquisiteurs pour intenter des procès aux sorciers. En 1320, Jean XXII (1316-1334) consulte des spécialistes afin de déterminer le caractère potentiellement
• Neuilly-sur-Seine
  actuelle. Un village se forme autour de leur ancienne ferme appelée Nully en 1316. Nully devient un lieu de passage entre Paris et la Normandie. Un pont en
• Que sais-je ?
  1976, 12e éd. mars 2002) 415. Les finances publiques (Maurice Duverger, 1re éd. 1950) — Les finances publiques (Sophie Baziadoly, 1re éd. avril 1998) 416
• Prague
  l'information et de la communication 2,2 % des entreprises tchèques), 10,2 % dans le domaine immobilier 5,9 % des entreprises tchèques), 4 % dans le domaine de l'hôtellerie
• Chronologie des droits des femmes en France
  hommes, institution indépendante consultative pour éclairer les politiques publiques. 31 janvier : Abrogation de loi du 7 novembre 1800 modifiée en 1909 portant
• Villeneuve-d'Ascq
  (IFTH) qui aide les entreprises du textile dans leur développement économique et technologique. Au total, ce sont plus de 2 000 entreprises qui sont implantées
• Bessay-sur-Allier
  succède son fils Guillaume II, époux de Mathilde de Montgascon, qui meurt en 1316, et après la mort de son propre fils, Guillaume III. Sans descendance, le