Compte 148 Autres provisions reglementees

Compte 148 Autres provisions reglementees
Dans Wikipedia

• Plan comptable général (France)
  mécanisme analogue à celui des provisions proprement dites. Ont le caractère de provisions réglementées les provisions : pour investissement relative
• Alimentation dans la marine britannique (1650-1850)
  La réglementation de l'époque fait une différence entre les provisions sèches (« dry provisions ») et les provisions humides (« wet provisions »). Ces
• Naufrage du Titanic
  sauvetage devraient être équipés de certains équipements, parmi lesquels des provisions, des moyens de signaler leur présence par des signaux lumineux (phares
• Groupe Carrefour
  sans passer par les centrales d'achat du Groupe et aboutissait à des provisions pour charges exceptionnelles. En mars 2021, le groupe Carrefour annonce
• Cacherout
  Article 17. 1 Each Contracting Party may authorise derogations from the provisions concerning prior stunning in the following cases: slaughtering in accordance
• Affaire du sang contaminé
  Université Toulouse II JeanJaurès UFR Histoire, Arts et Archéologie, juin 2017, 148 p. (lire en ligne), p. 206 Commission des Affaires sociales, Les conditions
• Bromadiolone
  distances. Par ailleurs les rats et d'autres rongeurs ne consomment que rarement les appâts sur place : ils font des provisions dans leur terrier, ou les transportent
• Électricité aux États-Unis
  a acheté plusieurs réacteurs récemment fermés en se finançant sur les provisions constituées, mais il perçoit le potentiel d'un redémarrage, car la demande
• International Telephone and Telegraph
  2012, (traduction de l'anglais, The Wages of Destruction, 2006), p. 147-148 Sobel 1984, p. 107-117 Weber et Feist 1968, p. 3 Sampson 1973a, p. 25-26
• Accord de Paris sur le climat
  Watch, mai 2017 (lire en ligne), p. 2. (en) Andrei Marcu, Carbon Market Provisions in the Paris Agreement (Article 6), Centre for Europe an Policy Studies
• Boisson alcoolisée
  https://www.europarl.europa.eu/factsheets/en/sheet/129/road-traffic-and-safety-provisions Alcohol Summary 2015 Pascale Santi et Stéphane Horel, « « Dry January »
• Gestion des déchets radioactifs en France
  du montant des provisions à constituer par les producteurs de déchets ainsi que les moyens de contrôle. La réévaluation des provisions est réalisée tous
• Accident de la route
  https://www.europarl.europa.eu/factsheets/en/sheet/129/road-traffic-and-safety-provisions Alcohol Summary 2015 « 10 faits sur la sécurité routière dans le monde »
• Conquête de l'Ouest
  réussit néanmoins à détruire un village amérindien et leurs réserves de provisions pour l'hiver. Dix ans plus tard, une petite troupe de chasseurs de bisons
• Bourreau
  symboliquement au crime commis. Ces méthodes étaient d’ailleurs généralement réglementées et très codifiées. Le bourreau devait donc être habile et expérimenté
• Impact humain sur l'environnement
  en ligne), « chapitre 9 », p. 211–216. (en) « Part 1. Conditions and Provisions for Developing A National Strategy for Biodiversity Conservation », sur
• Abri antiatomique
  Response of Underground Concrete-Arch Protective Structures, 5 juin 1959, 148 p. (présentation en ligne, lire en ligne [PDF]) (en) Edward Cohen et Norval
• Histoire d'El-Harrach
  que la convention des commandants eut lieu là-bas, présuppose que des provisions et des stocks militaires devaient être disponibles sur place. Il est donc
• Énergie éolienne
  pour le génie civil, 4 % pour le raccordement, 3 % d'autres coûts de construction, 1 % de provisions pour démantèlement, 2 % de coûts financiers ; coûts
• Société générale
  8,9 milliards de dollars à BNP Paribas en 2014. À fin mars 2017, les provisions totales du groupe pour faire face à ces déboires judiciaires s'élèvent